Mentions Légales
Identité de l'éditeur du site internet : VIGNOBLES CRUCHON & FILS
Dénomination sociale : Société civile d'exploitation agricole Vignobles Cruchon & fils
Siège social : CHEVILLON, 2 ROUTE DE VENDAYS, 33340 GAILLAN-EN-MEDOC
Numéro d’inscription au RCS : 424 879 427 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 307 947,01 €
Siret : 42487942700013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR93424879427
Tél. : +33 (0)5 56 41 69 71
Email : contact@vignoblescruchon.fr
Directeur de la publication : Frédéric Cruchon
Date de publication du Site Internet : Juillet 2024
1. ÉDITEUR DU SITE INTERNET
Mandat : TOOLBOX CONSULT
Prestataire : Vitika Green // Studio Shapeshift
Solution CMS & Hébergement :
Wix Studio
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Les informations fournies par ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
2. CRÉATION DU SITE INTERNET
Le présent site www.chateau-chantemerle.com (le Site) est la propriété de la SCEA Vignobles Cruchon & Fils, au capital de 307 947,01 € inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux, sous le numéro 424 879 427 R.C.S. Bordeaux dont le siège social est situé au Domaine Chantemerle, 33340 Gaillan-En-Médoc.
Les droits d'auteur de la présente œuvre originale (le Site) n'ayant jamais fait l'objet d'un contrat de cession des droits, le design graphique du présent site internet et son contenu graphique sont la propriété exclusive de son créateur exclusif, Vitika-Green Robaky, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
On entend par "design graphique" du Site: sa conception visuelle (le design graphique), la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Le design graphique du site internet et son contenu graphique sont donc notamment constitué de photographies (autres que les photographies originales fournies par la SCEA Vignobles Cruchon & Fils), de visuels créatifs (y compris utilisés dans les fiches produits de la boutique en ligne), de textes, de présentations, de vidéos, d'icones, de sons, de dessins et d'images (ci-après les « Contenus »), qui sont la propriété exclusive de Vitika-Green Robaky.
3. PROPRIÉTÉ DU SITE ET DE SON CONTENU
Toute reproduction totale ou partielle et toute diffusion, traduction et adaptation du Site Internet et de son Contenu, sans autorisation écrite et préalable de la SCEA Vignobles Cruchon & Fils, de Vitika-Green Robaky et/ou de leurs auteurs ou ayants-droits, est en particulier susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.et vous expose à des poursuites judiciaires tant civiles que pénales.
4. AVERTISSEMENT
Vous vous interdisez en conséquence toute reproduction ou exploitation du Site Internet et/ou de son Contenu sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la SCEA Vignobles Cruchon & Fils, de Vitika-Green Robaky et/ou de leurs auteurs ou ayants-droits qui pourraient, dans cette hypothèse, la conditionner à une contrepartie financière.
5. VOS ENGAGEMENTS
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6. LIENS HYPERTEXTES
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